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Bienvenue chez Ance Plainford ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Ance Plainford. Ance Plainford exploite cette boutique et ce site web, y compris l’ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d’achat personnalisée (les « Services »). Ance Plainford utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous proposer les Services.
Les conditions générales ci-dessous, ainsi que les politiques qui y sont référencées (les « Conditions d’utilisation » ou « CU »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits juridiques, notamment des exclusions de garantie et des limitations de responsabilité.
En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié(e) par ces Conditions d’utilisation et notre Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces Conditions d’utilisation ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ou accéder à nos Services.
ARTICLE 1 – ACCÈS ET COMPTE
En acceptant les présentes Conditions d’utilisation, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité légale dans votre pays ou votre État de résidence et vous nous donnez votre consentement pour autoriser vos enfants mineurs à utiliser les Services sur les appareils que vous possédez ou contrôlez.
Pour utiliser les Services, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez que toutes les informations fournies sont exactes, à jour et complètes.
Vous êtes seul responsable de la sécurité de votre compte et de toute activité liée à celui-ci.
ARTICLE 2 – NOS PRODUITS
Nous avons tout mis en œuvre pour présenter nos produits le plus fidèlement possible.
Cependant :
-
les couleurs peuvent varier selon votre écran
-
les images sont présentées à titre illustratif
-
les descriptions peuvent être modifiées à tout moment
Nous nous réservons le droit de limiter la vente de nos produits à toute personne ou région géographique.
ARTICLE 3 – COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat.
Ance Plainford se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute commande. La commande n’est considérée comme acceptée qu’après confirmation écrite.
Nous devons recevoir et valider votre paiement avant que la commande ne soit traitée.
Vos achats sont soumis à notre politique de retour et de remboursement.
ARTICLE 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.
Les prix affichés :
-
sont indiqués en euros
-
n’incluent pas forcément les frais de livraison
-
peuvent ne pas inclure les taxes ou frais d’importation selon le pays
Vous acceptez de fournir des informations de paiement exactes et complètes.
ARTICLE 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les délais de livraison sont fournis à titre indicatif.
Ance Plainford ne peut être tenu responsable :
-
des retards des transporteurs
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des formalités douanières
-
des événements indépendants de notre volonté
Dès que la commande est remise au transporteur, les risques sont transférés au client.
ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu du site (textes, images, vidéos, logos, design) est la propriété de Ance Plainford.
Toute reproduction, modification ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.
ARTICLE 7 – OUTILS OPTIONNELS
Certains outils disponibles sur le site peuvent être fournis par des tiers.
Ces outils sont fournis « en l’état » et sans garantie.
Nous ne sommes pas responsables de leur utilisation.
ARTICLE 8 – LIENS VERS DES TIERS
Le site peut contenir des liens vers des sites externes.
Nous ne sommes pas responsables :
-
du contenu de ces sites
-
des services proposés par ces tiers
ARTICLE 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
La boutique est hébergée par Shopify.
Toute transaction commerciale est réalisée directement entre vous et Ance Plainford.
Shopify ne peut être tenu responsable des ventes effectuées sur ce site.
ARTICLE 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les données personnelles collectées sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
Certaines données peuvent également être traitées par Shopify afin d’assurer le fonctionnement du site.
ARTICLE 11 – RETOURS D’EXPÉRIENCE
Si vous nous envoyez des commentaires, suggestions ou avis, vous acceptez que nous puissions les utiliser librement pour améliorer nos services.
ARTICLE 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Le site peut contenir des erreurs typographiques ou des informations inexactes.
Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs à tout moment, y compris après la validation d’une commande.
ARTICLE 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Il est interdit d’utiliser le site :
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à des fins illégales
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pour transmettre des virus
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pour collecter des données personnelles d’autrui
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pour effectuer du spam
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pour exploiter le site à des fins commerciales non autorisées
Nous pouvons suspendre l’accès au site en cas de violation de ces règles.
ARTICLE 14 – AGENTS AUTOMATISÉS
Les logiciels automatisés (robots, scraping, agents IA, etc.) ne peuvent accéder au site que s’ils respectent strictement les règles d’accès établies par Ance Plainford.
ARTICLE 15 – RÉSILIATION
Nous pouvons suspendre ou résilier l’accès aux Services à tout moment en cas de violation des présentes Conditions.
ARTICLE 16 – EXCLUSION DE GARANTIES
Les Services et produits sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité ».
Ance Plainford ne garantit pas que :
-
le site sera toujours disponible
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les services seront exempts d’erreurs
-
l’utilisation sera totalement sécurisée
ARTICLE 17 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans la limite maximale autorisée par la loi, Ance Plainford ne pourra être tenu responsable de tout dommage indirect résultant de l’utilisation du site ou de l’achat de produits.
ARTICLE 18 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser Ance Plainford contre toute réclamation résultant :
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d’une violation des présentes conditions
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d’une utilisation abusive du site
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d’une violation des droits d’un tiers
ARTICLE 19 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide, les autres dispositions resteront applicables.
ARTICLE 20 – ACCORD INTÉGRAL
Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Ance Plainford concernant l’utilisation du site.
ARTICLE 21 – CESSION
Vous ne pouvez pas transférer vos droits ou obligations sans notre accord écrit.
ARTICLE 22 – LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions sont régies par le droit français.
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social de l’entreprise.
ARTICLE 23 – TITRES
Les titres des sections sont fournis uniquement pour faciliter la lecture.
ARTICLE 24 – MODIFICATION DES CONDITIONS
Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment.
Les nouvelles versions seront publiées sur cette page.
ARTICLE 25 – COORDONNÉES
Pour toute question relative aux présentes Conditions :
Nom commercial : Ance Plainford
Entreprise : KARTCHIKIAN ARMAN – Auto-entrepreneur
Adresse :
104 rue de la Pilate
35136 Saint-Jacques-de-la-Lande
France
Email :
contact@anceplainford.com
SIRET :
90362082100012
TVA :
TVA non applicable – article 293 B du CGI